Un troupeau de 14 ânes (de races françaises menacées de disparition et soutenues par le ministère de l'agriculture et les fonds européens) vient d'être condamné à l'expulsion d'une pâture de 4,5 hectares pour nuisances olfactives, auditives et à plus long terme pouvant entraîner des dommages psychiques ou nerveux.
Depuis plus de trente années ce troupeau vit en harmonie sans la moindre contestation et n'a rendu fou personne ; le fou de l'âne c'est moi (Jacky Davézé) et je revendique la folie asinienne qui ne génère que la sérénité.
Si cette décision de justice est confirmée en appel dans les mois qui viennent, ce troupeau sera condamné à mort car je ne sais pas où il pourra vivre dans nos campagnes qui s'urbanisent de plus en plus.
Cette décision de justice sera préjudiciable pour tous nos ânes car elle fera jurisprudence...
Aidez-nous à sauver nos ânes en signant la pétition.
La date d’Appel avait été fixée au :
Mardi 17 Mars 2009 à 13h45 au Tribunal dAngers (49)
(ndlr) Si nous voulons faire cesser tous ces procès abusifs qui condamnent les animaux dans nos campagnes, il faut agir avec fermeté car ceux-ci feront fatalement jurisprudence et condamneront « tout et n’importe quoi ».
LE JUGE A CONDAMNÉ EN RÉFÉRÉ LES ÂNES, LES MOUCHES , LES ODEURS, …
--- ARRET du 12 MAI 2009 ---
-> une médiation est ordonnée avec Mission d'Entente les Parties et de confronter leurs points de vue pour leur permettre de trouver une solution au conflit.
-> les parties devront chacune consigner au greffe avant le 1er Juin 2009, une provision de 1500€ (soit au total 3000€) à valoir sur la rémunération du médiateur.
-> le défaut de consignation entraînera la caducité de la décision ordonnant la médiation.
-> l'affaire sera rappelée à la conférence de mise en état du 17/9/09.
...du nouveau :
--- RÉSULTAT de la MÉDIATION du 29 Juin 2009 ---
-> Créer un périmètre de 50 mètres au pourtour de la maison du plaignant.
-> Repousser les abreuvoirs de 50 mètres en de-ça de la pâture.
-> Ne mettre que 8 ânes (au lieu de 14) et si un sujet se trouvait à être plus bruyant que d'autres, le remplacer de suite.
-> Cette mesure entraine donc une période d'essai qui se terminera fin septembre 2009.
à suivre...
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