Art et Culture
      Autres
      Droits de l'homme
      Education
      Environnement
      Insolite
      Internet
      Loisirs
      Politique
      Protection
      Santé
      Social
      Sport
      Tokio Hotel

Bourricots boycott?s 14 ?nes menac?s d'expulsion


 
Date de création : 01-09-2008
Date de clôture : 31-12-2009
Signataires : 3598

Auteur

jacky daveze


Destinataire

Tout public et amis des ?nes...


Description

Un troupeau de 14 ?nes (de races fran?aises menac?es de disparition et soutenues par le minist?re de l'agriculture et les fonds europ?ens) vient d'?tre condamn? ? l'expulsion d'une p?ture de 4,5 hectares pour nuisances olfactives, auditives et ? plus long terme pouvant entra?ner des dommages psychiques ou nerveux.

Depuis plus de trente ann?es ce troupeau vit en harmonie sans la moindre contestation et n'a rendu fou personne ; le fou de l'?ne c'est moi (Jacky Dav?z?) et je revendique la folie asinienne qui ne g?n?re que la s?r?nit?.
Si cette d?cision de justice est confirm?e en appel dans les mois qui viennent, ce troupeau sera condamn? ? mort car je ne sais pas o? il pourra vivre dans nos campagnes qui s'urbanisent de plus en plus.
Cette d?cision de justice sera pr?judiciable pour tous nos ?nes car elle fera jurisprudence...

Aidez-nous ? sauver nos ?nes en signant la p?tition.

La date d?Appel avait ?t? fix?e au :
Mardi 17 Mars 2009 ? 13h45 au Tribunal dAngers (49)

(ndlr) Si nous voulons faire cesser tous ces proc?s abusifs qui condamnent les animaux dans nos campagnes, il faut agir avec fermet? car ceux-ci feront fatalement jurisprudence et condamneront ? tout et n?importe quoi ?.

LE JUGE A CONDAMN? EN R?F?R? LES ?NES, LES MOUCHES , LES ODEURS, ?

--- ARRET du 12 MAI 2009 ---
-> une m?diation est ordonn?e avec Mission d'Entente les Parties et de confronter leurs points de vue pour leur permettre de trouver une solution au conflit.
-> les parties devront chacune consigner au greffe avant le 1er Juin 2009, une provision de 1500? (soit au total 3000?) ? valoir sur la r?mun?ration du m?diateur.
-> le d?faut de consignation entra?nera la caducit? de la d?cision ordonnant la m?diation.
-> l'affaire sera rappel?e ? la conf?rence de mise en ?tat du 17/9/09.


...du nouveau :

--- R?SULTAT de la M?DIATION du 29 Juin 2009 ---

-> Cr?er un p?rim?tre de 50 m?tres au pourtour de la maison du plaignant.
-> Repousser les abreuvoirs de 50 m?tres en de-?a de la p?ture.
-> Ne mettre que 8 ?nes (au lieu de 14) et si un sujet se trouvait ? ?tre plus bruyant que d'autres, le remplacer de suite.
-> Cette mesure entraine donc une p?riode d'essai qui se terminera fin septembre 2009.

? suivre...

les NEWS des grandes oreilles c'est par la ---> http://www.bourricot.com

La pétition, est clôturée.

 
Diffusé par CashTrafic
Accueil - Voir - Créer - Cosulter votre pétition - FAQ - Contact - Solution web - Plan du site - condition du site Mentions Legales - Partenaire
Copyright © 2007 - 2010 www.petitionduweb.com Tous droits réservés. CNIL : en cours

créer petition en ligne ,oui tokio hotel,petition guillon, blaireau, Batignolles. contre la prime des bleus football mondial 2010. petition en ligne gratuite
Votre pétition en ligne avec petitionduweb.com service gratuit de mise en ligne et de création de pétition.comment faire une pétition en ligne.formule 1 petition


Guide de la martinique en ligne